Mentions légales

Propriétaire du site

Sody Formation – Siège social
7 rue des écoles
33200 Bordeaux

N° SIRET : 522 669 852 00017

Responsable de publication : Cyrille Berger

Création du site: Marie Alix Achard 

Hébergeur du site Internet

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits d’auteur

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Sody Formation. Aucune licence ni droit d’utilisation ne sauraient être attribués sur l’une quelconque des marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire. Sody Formation se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

La reproduction de tous documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l’utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de Sody Formation.

Responsabilités

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Sody Formation ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur. Sody Formation n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Sody Formation ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires, en cas de chat ou de forum.

Les sites extérieurs à Sody Formation ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Sody Formation qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Sody Formation et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Accès au site

Sody Formation se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Pour vos remarques et suggestions sur le site, merci de remplir le formulaire de contact.

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site n’ont pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) car ces traitements entrent dans le cadre de la dispense de déclaration n°7.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait portant sur les données vous concernant en écrivant à : Sody Formation, 13 rue Soubiras, 33200 BORDEAUX.

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative a l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte a la vie privée ou a la réputation des personnes.

En savoir plus sur notre politique de cookies ici

©  Sody Formation – Tous droits réservés